Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site Easy Peezy est édité par :

• Projet : Easy Peezy, projet incubé au sein d'IMT Starter (incubateur de l'Institut Mines-Télécom).
• Forme juridique : SAS en cours de création.
• Capital social : en cours de constitution.
• Adresse : IMT Starter, Télécom SudParis, Évry-Courcouronnes (91). [Confirmer l'adresse postale exacte]
• SIREN / SIRET : en cours d'immatriculation.
• N° TVA intracommunautaire : non applicable à ce stade.
• Email : easypeezy.ep@gmail.com

2. Directrice de la publication

Léonce Li.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007
• www.ovhcloud.com

Note : pendant la phase de prévisualisation, le site peut être temporairement hébergé sur GitHub Pages (GitHub Inc., 88 Colin P. Kelly Jr Street, San Francisco, CA 94107, USA). À adapter selon l'hébergement définitif retenu.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, charte graphique, images, mise en page, nom « Easy Peezy ») est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles (RGPD)

Le formulaire de contact du site n'enregistre aucune donnée sur un serveur : il ouvre directement votre logiciel de messagerie pour vous permettre de nous écrire. Les données que vous nous transmettez alors (nom, email, informations sur votre événement) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et établir un éventuel devis.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à : easypeezy.ep@gmail.com.

Vos données ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis supprimées.

Note : si un formulaire enregistrant les données côté serveur ou un outil d'emailing est ajouté ultérieurement, cette section devra être complétée (responsable de traitement, durée de conservation, sous-traitants, base légale).

6. Cookies

En l'état, ce site ne dépose aucun cookie de suivi ni de mesure d'audience et n'utilise aucun traceur publicitaire. Seules les polices d'écriture sont chargées depuis Google Fonts. Si des outils de mesure d'audience (ex. statistiques) ou d'intégration (ex. vidéos réseaux sociaux) sont ajoutés, un bandeau de consentement sera mis en place conformément aux recommandations de la CNIL.

7. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n'ont aucune portée médicale. L'éditeur s'efforce d'assurer leur exactitude mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.